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Règlement intérieur

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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU

C.T.ANNONAY


ARTICLE 1

Le présent article fait suite et complément à l’article 6 des Statuts du Club de Tir d’ANNONAY.
Le Comité Directeur désigne un Comité Directeur composé en outre du (de la) Président (e) de l’association de :
Un ou plusieurs Vice-président (s)
Un Secrétaire Général
Un Secrétaire adjoint
Un Trésorier Général
Un Trésorier adjoint

ARTICLE 2

Ainsi qu’il est déjà précisé à l’article 16 des Statuts, tout adhérent et même simple visiteur, est censé connaître le présent règlement et y adhérer pleinement.
Il est affiché dans les locaux du C.T.ANNONAY.

ARTICLE 3

ADHÉSION (complément de l’article 3 des Statuts).
Le C.T.ANNONAY est affilié à la Fédération Française de Tir.
Chaque adhérent recevra donc une licence F.F.TIR. Cette licence est obligatoire et doit donc être présentée à chaque requête.
La visite médicale d’aptitude au Tir Sportif est obligatoire. Le tampon du médecin ou de l’organisme agrée ayant prononcé l’avis d’aptitude doit figurer sur la licence, avant le 1er octobre de la saison en cours, ou à défaut un certificat médical d’aptitude doit accompagner la licence.
Un badge électronique sera remis à chaque adhérent dès paiement de sa cotisation.
Si une personne déjà licenciée à la FFTir dans un autre club désire adhérer au Club de Tir d’Annonay, hors cas d’une mutation, il ne doit s’acquitter que de la cotisation club, et n’est en aucun cas éligible au comité directeur du club.

ARTICLE 4

A- DISCIPLINE INTÉRIEURE

1. Règles générales :
– Règlement des cotisations.
– Émargement et retrait des licences.
– Certificats médicaux.
– Pièces d’état civil.
– Demande d’avis préalable à une autorisation de détention d’arme de catégorie B : celle-ci ne pourra être faite qu’après un délai d’un an de licence et sur décision du Comité Directeur.
– Pour la sécurité, le stand est équipé de surveillance vidéo.
– Autres obligations doivent être exécutées ou fournies dès que la demande en a été faîte à l’intéressé.


2. Présence :
– Les tireurs et adhérents sont astreints de venir au moins 5 fois l’an, aux heures de permanences, et ce, en particulier pour les détenteurs d’armes classées.
– A chaque visite le tireur ou l’adhérent passe son badge électronique devant le capteur du stand concerné. Ces données sont archivées et font office de registre de présence dématérialisé. Le badge doit être obligatoirement porté dès l’entrée dans les locaux, à chaque séance. En partant, l’adhérent dépose ce même badge sur le tableau prévu à cet effet.
– La plage horaire maximale pratiquée au C.T.ANNONAY quelle que soit la saison et le jour est :
8h 00 à 22h 00
Elle peut être modifiée par le Comité Directeur du C.T.ANNONAY.
Les heures de permanences sont affichées à l’entrée du club.

B- RÈGLES DE TIR

Tout manquement à une de ces règles pourra entraîner la réunion de la commission de discipline dont le règlement figure en annexe 1. Si le cas s’avère nécessaire, le président peut suspendre immédiatement le tireur, en attendant la décision de la commission.

1. Sécurité
– Il est obligatoire aux tireurs 25 et 50 mètres, de pratiquer au moins à deux dans le club, afin qu’en cas d’accident, l’un puisse agir au profit de l’autre.
– Pour des raisons évidentes de sécurité il est formellement interdit de tirer à une distance plus courte que celle requise, que ce soit en plaçant une cible en avant des portes-cibles, ou en s’approchant de la cible.
– Au 25/50m, il est également obligatoire d’utiliser les portes-cibles prévus à cet effet, et de tirer exclusivement sur des cibles en papier/carton.
– Le transport de l’arme au sein du club doit se faire en malette/housse.
– Les règles générales et de sécurité en vigueur à la F.F.TIR, les usages et les coutumes contribuant à la sécurité des stands et pas de tir, sont considérés comme des devoirs pour les tireurs et les spectateurs.
– D’une manière générale, les tireurs et spectateurs se soumettent aux injonctions du directeur de tir et permanent en fonction.

2. Munitions :
– Les munitions autorisées au pas de tir sont :
– au 10m : les balles diabolo en 4,5 mm (ou .177) pour l’air comprimé. Les billes plastiques ou acier sont interdites.
– au 25/50m: les balles plomb de tous types non chemisées ni semi-chemisées pour tous les calibres. Les « gas-checks » sont admis. Les ogives revêtues de cuivre par électrolyse sont admises, à condition que le cuivre s’enlève par simple grattage.
– Il est vivement recommandé pour les tireurs qui rechargent leurs cartouches et même pour l’achat de munitions du commerce, de rester dans les vitesses ci-après :
– 400 m/s pour les armes de poing
– 700 m/s pour carabines
– L’usage des projectiles à composition traçante est interdit (risque d’incendie).
– Aucune munition chemisée ou semi-chemisée n’est autorisée en dehors des postes de tir avec pièges à balles, voir paragraphe ci-après.

3. Tir à 50m sur les postes équipés de pièges à balles :
Il est possible d’utiliser les postes de tirs avec pièges à balles (et seulement ceux-ci) avec des balles chemisées ou semi-chemisées afin d’essayer des munitions, régler une armes….

Le tir est autorisé uniquement à armes longues sur ces postes à toutes les permanences, selon les conditions des articles suivants.
Le tir à armes de poing sur ces postes est interdit.

Types de balles autorisées : blindées, semi-blindées.
Balles interdites : traçantes, perforantes…
Le tir à balles plomb est autorisé si l’affluence le nécessite, sous simple autorisation du permanent.

Tout membre du club majeur est autorisé à tirer en respectant l’article 11 du Règlement Intérieur (règles d’accès aux pas de tir).
Le tir sur appui est recommandé selon le niveau du tireur et le réglage de l’arme, afin d’éviter les tirs hors-cible.
Le Président peut exceptionnellement accorder une dérogation à une personne externe, désirant régler une arme par exemple.

Lorsqu’il désire utiliser l’un de ces postes, le tireur doit demander l’accès au permanent, qui vérifie que le tireur est majeur et que le calibre de l’arme fasse partie de la liste des calibres validés.
Le permanent inscrit le tireur sur le registre dédié, en mentionnant date, nom, n° de poste et calibre.

Voir liste des calibres autorisés en annexe2.
Cette liste est évolutive et est modifiable après simple approbation du Comité Directeur.
Certains calibres sont couverts par d’autres plus puissants déjà testés et ne nécessitent donc pas de test supplémentaire.
Pour autoriser un nouveau calibre plus puissant que ceux déjà testés, 2 tests sont nécessaires, sous la surveillance d’un responsable:
Tirer une balle sur un gabarit d’une seule épaisseur du même bois que l’habillage des postes, posé dans le piège à balles : le projectile ne doit pas traverser.
Cela garantit qu’en cas de tir hors-cible, donc hors piège à balles, l’ogive ne sort pas de l’habillage du poste, et reste en sécurité dans le bois.
Tirer une balle dans le piège à balles : aucune déformation du réceptacle ne doit être constatée.

ARTICLE 5

La licence F.F.TIR intègre une assurance couvrant en partie les risques liés à la pratique du Tir qu’ils soient corporels ou matériels. Il appartient à chacun de souscrire un complément d’assurance à titre individuel auprès de la compagnie de son choix ou de la F.F.TIR s’il juge la couverture insuffisante.

ARTICLE 6

La délivrance aux mineurs, hors de l’autorisation écrite de leurs parents, de munitions chargées à poudre est interdite.

ARTICLE 7

Dés qu’au pas de tir (quel qu’il soit) le nombre de tireur atteint deux, celui qui se trouve à l’emplacement le plus proche de l’accès aux cibles, pourvu qu’il soit majeur, est responsable du pas de tir.
Il assume par le fait les fonctions suivantes :
– Veiller à la discipline et à la sécurité.
– Intervenir en cas de problème.
– Signaler les manquements au permanent ou responsable du Club.
– Gérer l’accès aux cibles en toute sécurité.

ARTICLE 8

Le présent règlement peut être modifié sur simple décision du Comité Directeur du C.T.ANNONAY.

ARTICLE 9

Des installations, usines, et habitations et animaux domestiques avoisinent le stand…
– Il est demandé de rouler au pas à partir du portail de l’usine.
– Il est interdit de circuler dans les locaux autres que ceux affectés au C.T.ANNONAY. La responsabilité du Club, en cas d’inobservance de cette règle, est totalement dégagée.
– Il est prescrit aux usagers du parking intérieur de respecter les accès aux divers locaux et de ne pas entraver la circulation.

ARTICLE 10

Seuls les membres du Comité Directeur pourront détenir une clé si leur fonction le nécessite.
Néanmoins, sur décision du Comité Directeur, celui-ci se réserve le droit d’attribuer les clés à un adhérent, à titre exceptionnel et pour une durée limité. Exemple avec un compétiteur avéré et dont les permanences ne lui permettent pas de suffire à son entraînement, ou pour travaux exceptionnels.

ARTICLE 11

Accès aux pas de tir :
Tout adhérent, même mineur s’il est accompagné d’un adulte, peut observer les tireurs aux stands 10m, 25m et 50m, sous conditions de respecter la concentration des tireurs et les règles de sécurité, de porter des protections auditives et de se plier aux commandements du responsable du pas de tir.

Lorsqu’un adhérent désire tirer pour la 1ère fois à 25 ou 50m, il doit avoir l’accord du permanent et s’assurera du respect des règles de sécurité.

Invités :
Tout adhérent qui amène un invité lors d’une séance peut lui faire essayer le tir, après accord du Président, dans le respect des directives en vigueur de la FFTir et qu’il soit âgé d’au moins 15 ans pour le tir à armes à feu. L’adhérent s’engage à faire respecter le présent règlement à la personne qu’il invite.



Règlement Intérieur modifié et approuvé par le Comité Directeur le : 21 août 2020

Sous la Présidence de Jérôme ALLOUAT.