RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU C.T.ANNONAY
ARTICLE 1
Le présent article fait suite et complément à l’article 6 des Statuts du Club de Tir d’ANNONAY.
Le Comité Directeur désigne un Bureau composé en outre du (de la) Président (e) de l’association, de :
- Un ou plusieurs Vice-président (s)
- Un Secrétaire Général
- Un Secrétaire adjoint
- Un Trésorier Général
- Un Trésorier adjoint
ARTICLE 2
Ainsi qu’il est déjà précisé à l’article 16 des Statuts, tout adhérent et même simple visiteur, est censé connaître le présent règlement et y adhérer pleinement.
Il est affiché dans les locaux du C.T.ANNONAY.
ARTICLE 3
ADHÉSION (complément de l’article 3 des Statuts).
Le C.T.ANNONAY est affilié à la Fédération Française de Tir. La Licence fédérale est obligatoire ainsi qu’une visite médicale d’aptitude au tir sportif.
Un badge électronique sera remis à chaque adhérent dès paiement de sa cotisation.
Si une personne déjà licenciée à la FFTir dans un autre club désire adhérer au Club de Tir d’Annonay, hors cas d’une mutation, il devra s’acquitter de la cotisation club, et ne pourra prétendre à aucune élection au sein du club.
RENOUVELLEMENT DE LA LICENCE
Le renouvellement de la licence d’un adhérent s’effectue sur le mois de septembre.
Ce renouvellement ne pourra être effectué que si le certificat médical est valide, et par le paiement du montant de la licence et de la cotisation club.
La gestion de la validité du certificat médical incombe à l’adhérent, via son espace sur le site EDEN.
Passé le 1er octobre, l’adhérent sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 4
A- DISCIPLINE INTÉRIEURE
1. Règles générales :
– Règlement des cotisations.
– Émargement par badgeage.
– Certificats médicaux: gestion par l’adhérent.
– Pièces d’état civil.
– Demande d’avis préalable à une autorisation de détention d’arme de catégorie B : celle-ci ne pourra être faite qu’après un délai d’un an de licence et sur décision du Comité Directeur.
– Pour la sécurité, le stand est équipé de caméras de surveillance vidéo, ainsi que d’une alarme.
– Autres obligations doivent être exécutées ou fournies dès que la demande en a été faîte à l’intéressé.
2. Présence :
– Les tireurs et adhérents sont astreints de venir au moins 5 fois l’an, aux heures de permanences, et ce, en particulier pour les détenteurs d’armes classées.
– A chaque visite, le tireur ou l’adhérent passe son badge électronique devant le capteur du stand concerné. Ces données sont archivées et font office de registre de présence dématérialisé. Le badge doit être obligatoirement porté dès l’entrée dans les locaux, à chaque séance. En partant, l’adhérent dépose ce même badge sur le tableau prévu à cet effet, sans nécessité de re-badger.
– La plage horaire maximale pratiquée au C.T.ANNONAY quelle que soit la saison et le jour est :
8h00 à 22h00
Elle peut être modifiée par le Comité Directeur du C.T.ANNONAY.
Les heures de permanence sont affichées à l’entrée du club.
B- RÈGLES DE TIR
Tout manquement à une de ces règles pourra entraîner la réunion de la commission de discipline dont le règlement figure en annexe 1. Si le cas s’avère nécessaire, le président peut suspendre immédiatement le tireur, en attendant la décision de la commission.
1. Sécurité
– Il est obligatoire aux tireurs 25 et 50 mètres, de pratiquer au moins à deux dans le club, afin qu’en cas d’accident, l’un puisse agir au profit de l’autre.
– Pour des raisons évidentes de sécurité, il est formellement interdit de tirer à une distance plus courte que celle requise, que ce soit en plaçant une cible en avant des portes-cibles, ou en s’approchant de la cible.
– Au 25/50m, il est également obligatoire d’utiliser les portes-cibles prévus à cet effet, et de tirer exclusivement sur des cibles en papier/carton.
– Le transport de l’arme au sein du club doit se faire en mallette/housse.
– Les règles générales et de sécurité en vigueur à la F.F.TIR, les usages et les coutumes contribuant à la sécurité des stands et pas de tir, sont considérés comme des devoirs pour les tireurs et les spectateurs.
– D’une manière générale, les tireurs et spectateurs se soumettent aux injonctions du directeur de tir et du permanent en fonction.
2. Munitions :
Les munitions autorisées aux pas de tir sont :
– au 10m : seuls les projectiles diabolo en 4,5 mm (ou .177) pour l’air comprimé sont autorisés.
les billes plastiques ou acier sont interdites.
– au 25m: les balles plomb à projectile unique, non chemisées ni semi-chemisées sont autorisés
Les « gas-checks » sont admis.
Les ogives revêtues de cuivre par électrolyse sont admises, à condition que le cuivre s’enlève par léger grattage.
le tir à armes longues n’est pas autorisé, excepté en calibre 22lr de vélocité standard.
– au 50m (postes 1 à 5): les balles plomb à projectile unique, non chemisées ni semi-chemisées sont autorisés
Les « gas-checks » sont admis.
Les ogives revêtues de cuivre par électrolyse sont admises, à condition que le cuivre s’enlève par léger grattage.
L’usage de fusils de chasse ou à pompe est interdit, même avec des munitions à projectile unique.
-au 50m poste n°6: voir §3 ci-après
Il est vivement recommandé pour les tireurs qui rechargent leurs cartouches et même pour l’achat de munitions du commerce, de rester dans les vitesses ci-après :
– 400 m/s pour les armes de poing
– 700 m/s pour carabines
L’usage des projectiles à composition traçante est interdit (risque d’incendie).
Aucune munition chemisée ou semi-chemisée n’est autorisée en dehors du poste de tir avec piège à balles (poste n°6), voir paragraphe ci-après.
3. Tir à 50m sur le poste n°6 équipé de pièges à balles :
Il est possible d’utiliser le poste n°6 de tirs avec piège à balles (et seulement celui-ci) avec des balles chemisées ou semi-chemisées.
Le tir est autorisé uniquement à armes longues sur ce poste à toutes les permanences, selon les conditions suivantes.
Le tir à armes de poing sur ce poste est interdit.
Types de balles autorisées : blindées, semi-blindées, plomb.
Balles interdites : traçantes, perforantes…
Le tir à balles plomb est autorisé si l’affluence le nécessite, sous simple autorisation du permanent.
L’usage de fusils de chasse ou à pompe est interdit, même avec des munitions à projectile unique.
Tout membre du club majeur est autorisé à tirer en respectant l’article 11 du Règlement Intérieur (règles d’accès aux pas de tir).
Le tir sur appui est recommandé selon le niveau du tireur et le réglage de l’arme, afin d’éviter les tirs hors-cible.
Le Président peut exceptionnellement accorder une dérogation à une personne extérieure, désirant régler une arme par exemple, dans le respect des règles en vigueur de la FFTir.
Lorsqu’il désire utiliser ce poste, le tireur doit demander l’accès au permanent, qui vérifie que le tireur est majeur et que le calibre de l’arme fasse partie de la liste des calibres validés.
Voir liste des calibres autorisés en annexe 2.
Cette liste est évolutive et est modifiable après simple approbation du Comité Directeur.
Certains calibres sont couverts par d’autres plus puissants déjà testés et ne nécessitent donc pas de test supplémentaire.
Pour autoriser un nouveau calibre plus puissant que ceux déjà testés, 2 tests sont nécessaires, sous la surveillance d’un responsable:
- Tirer une balle sur un gabarit d’une seule épaisseur du même bois que l’habillage des postes, posé dans le piège à balles : le projectile ne doit pas traverser.
Cela garantit qu’en cas de tir hors-cible, donc hors piège à balles, l’ogive ne sort pas de l’habillage du poste, et reste en sécurité dans le bois.
- Tirer une balle dans le piège à balles : aucune déformation du réceptacle ne doit être constatée.
ARTICLE 5
La licence F.F.TIR intègre une assurance couvrant en partie les risques liés à la pratique du Tir qu’ils soient corporels ou matériels. Il appartient à chacun de souscrire un complément d’assurance à titre individuel auprès de la compagnie de son choix ou de la F.F.TIR s’il juge la couverture insuffisante.
ARTICLE 6
La délivrance aux mineurs, hors de l’autorisation écrite de leurs parents, de munitions chargées à poudre est interdite.
ARTICLE 7
Dès qu’au pas de tir (quel qu’il soit) le nombre de tireur atteint deux, celui qui se trouve à l’emplacement le plus proche de l’accès aux cibles, pourvu qu’il soit majeur, est responsable du pas de tir.
Il assume par le fait les fonctions suivantes :
– Veiller à la discipline et à la sécurité.
– Intervenir en cas de problème.
– Signaler les manquements au permanent ou responsable du Club.
– Gérer l’accès aux cibles en toute sécurité, comme décrit ci-après:
Bien que tous les postes des pas de tir soient équipés de rameneurs électriques, l’accès en avant du pas de tir peut s’avérer nécessaire, par exemple lors de l’utilisation de la ciblerie vitesse, ou pour récupérer un objet ou douille, etc…
Cet accès peut se faire en respectant les règles élémentaires de sécurité, et est géré par le responsable du pas de tir:
- signaler aux tireurs l’arrêt du tir et vérifier la mise en sécurité de toutes les armes,
- aucune présence à moins d’un mètre des postes de tir,
- ouvrir la porte d’accès aux cibles (avec signal lumineux automatique)
- après l’intervention, vérifier visuellement que personne n’est encore présent en-avant des pas de tir
- refermer la porte et ré-autoriser la reprise du tir
ARTICLE 8
Le présent règlement peut être modifié sur simple décision du Comité Directeur du C.T.ANNONAY.
ARTICLE 9
Des installations, usines, et habitations et animaux domestiques avoisinent le stand…
– Il est demandé de rouler au pas à partir du portail de l’usine.
– Il est interdit de circuler dans les locaux autres que ceux affectés au C.T.ANNONAY. La responsabilité du Club, en cas d’inobservance de cette règle, est totalement dégagée.
– Il est prescrit aux usagers du parking intérieur de respecter les accès aux divers locaux et de ne pas entraver la circulation.
ARTICLE 10
Seuls les membres du Comité Directeur pourront détenir une clé si leur fonction le nécessite.
Néanmoins, sur décision du Comité Directeur, celui-ci se réserve le droit d’attribuer les clés à un adhérent, à titre exceptionnel et pour une durée limitée. Exemple avec un compétiteur avéré et dont les permanences ne lui permettent pas de suffire à son entraînement, ou pour travaux exceptionnels.
ARTICLE 11
Accès aux pas de tir :
Tout adhérent, même mineur s’il est accompagné d’un adulte, peut observer les tireurs aux stands 10m, 25m et 50m, sous conditions de respecter la concentration des tireurs et les règles de sécurité, de porter des protections auditives et de se plier aux commandements du responsable du pas de tir.
Lorsqu’un adhérent désire tirer pour la 1ère fois à 25 ou 50m, il doit avoir l’accord du permanent et s’assurera du respect des règles de sécurité.
Invités :
Tout adhérent accompagné d’un invité lors d’une séance peut lui faire essayer le tir, après accord du Président, dans le respect des directives en vigueur de la FFTir et qu’il soit âgé d’au moins 15 ans pour le tir à armes à feu. L’adhérent s’engage à faire respecter le présent règlement à la personne qu’il invite.
Règlement Intérieur modifié et approuvé par le Comité Directeur le : 03 mars 2023